MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.suavo.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site est édité par : Grégoire Antoneli Entrepreneur individuel (Micro-entreprise) Adresse du siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France. SIRET : 944 176 619 00012

Contact : Adresse e-mail : contact@suavo.fr Téléphone : 07 56 85 17 93

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Grégoire Antoneli

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Shopify Inc. Siège social : 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Téléphone : 1-613-241-2828 E-mail : assistance@shopify.com

Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données (« clusters ») localisés dans des états membres de l’Union Européenne ou aux États-Unis, certifiés conformes par les accords de protection des données.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site https://www.suavo.fr (incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de Grégoire Antoneli, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Grégoire Antoneli. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et Cookies

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous contactant à : contact@suavo.fr.

Le site utilise des cookies (notamment via les pixels Facebook, TikTok, Pinterest et Snapchat) pour améliorer l'expérience utilisateur et proposer des publicités ciblées. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@suavo.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Grégoire Antoneli ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

7. Éco-contribution (Loi AGEC)

 

Grégoire Antoneli (Suavo) est soumis au principe de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) pour la filière textile. Identifiant unique (IDU) : En cours d'immatriculation (Cet identifiant atteste de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière textile, conformément à l'article L.541-10-13 du Code de l'environnement).